Date de la derniere mise a jour : 30 décembre 2008
Bienvenue sur DailyEvents.fr, site d'événements. En accédant ou en utilisant notre site internet situé a l'adresse www.dailyevents.fr , vous déclarez avoir lu, compris et accepté d'etre lié par les présentes Conditions d'utilisation, que vous soyez ou non membre inscrit sur DailyEvents. Nous nous réservons le droit, a notre entiere discrétion et sans notification préalable, de mettre a jour, modifier, ajouter ou supprimer des dispositions des présentes Conditions d'utilisation. Dans ce cas, nous publierons sur cette page les modifications apportées aux Conditions d'utilisation en faisant figurer en haut de page les dates de mise a jour de ces conditions. Si vous continuez a utiliser le Service ou le Site apres de telles modifications, vous signifiez que vous acceptez les nouvelles Conditions d'utilisation. Si vous ne souhaitez pas vous conformer aux Conditions d'utilisation, présentes ou futures, veuillez ne pas ou ne plus utiliser ou accéder au Service ou au Site. Il est de votre responsabilité de visiter régulierement le Site afin de prendre connaissance des éventuelles modifications apportées aux Conditions d'utilisation.
L'inscription au Service est nulle et non avenue si elle est interdite par la loi applicable. Ce Site s'adresse aux utilisateurs âgés de dix huit (18) ans ou plus. L'inscription, l'utilisation ou l'acces au Site par une personne âgée de moins de 18 ans n'est ni autorisé, ni couvert par la présente licence et constitue une violation des présentes Conditions d'utilisation. En utilisant le Service ou le Site, vous certifiez avoir 18 ans ou plus, et vous acceptez l'ensemble des termes et conditions du présent Contrat.
Tout contenu sur le Site et disponible par l'intermédiaire du Service, y compris les textes, styles, éléments graphiques, photos, vidéos, informations, applications, logiciels, fichiers musicaux, audio, et autres, ainsi que leur sélection et leur arrangement, sont la propriété exclusive du site, de ses utilisateurs ou de ses concédants de licence avec tous droits réservés.
Aucun Contenu du Site ne doit etre modifié, copié, distribué, reproduit, téléchargé, affiché, publié, transmis ou vendu sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, en totalité ou en partie, sans l'autorisation écrite préalable de DailyEvents.fr, excepté si ce qui précede ne s'applique pas a votre propre Contenu d'Utilisateur (conformément a la définition ci-dessous) que vous avez légalement affiché sur le site. Si vous remplissez les conditions requises pour utiliser le Site, une licence limitée vous est accordée pour accéder au Site et au Contenu du Site, pour les utiliser et pour télécharger ou imprimer une copie de toute partie du Contenu du Site a laquelle vous avez accédé en toute régularité, uniquement pour un usage personnel et non commercial, pourvu que vous conserviez intacts tous les avis relatifs aux droits d'auteur et de propriété. Sauf pour votre propre Contenu d'Utilisateur, vous n'etes pas autorisé a télécharger ou a republier le Contenu du Site sur des sites Internet, Intranet ou Extranet ni a intégrer ou a compiler des informations dans une base de données.
Toute autre utilisation du Contenu du Site est strictement interdite. Cette licence est soumise aux présentes Conditions d'Utilisation et n'autorise pas l'utilisation de systemes d'exploration de données, de robots ou autres outils d'extraction ou de collecte de données. Toute utilisation du Site ou du Contenu du Site autre que celles spécifiquement autorisées, sans l'autorisation écrite préalable du site, est strictement interdite et aura pour conséquence la résiliation de la licence. Cette utilisation non autorisée peut également constituer une violation des lois applicables, y compris le droit d'auteur et les lois sur les marques déposées, les communications, reglements et statuts. Sauf disposition contraire, rien dans les présentes conditions d'utilisation ne doit etre interprété comme conférant une licence pour les droits de propriété intellectuelle, que ce soit par préclusion, implication ou autrement. Cette licence est révocable a tout moment sans préavis et avec ou sans motif.
Les graphismes, logos, dessins, modeles, en-tetes de page, icônes de bouton, scripts et dénominations désignant le site et les services de DailyEvents sont des identités visuelles appartenant au Site. L'utilisation des identités visuelles du Site, y compris celles intégrées a d'autres noms de domaines, pour désigner de quelque maniere que ce soit des produits ou des services, est interdite si elle risque de créer une confusion. La reproduction, l'imitation ou l'apposition, partielle ou totale des marques et dessins et modeles appartenant au Site DailyEvents.fr est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de celui-ci.
En contrepartie de votre utilisation du site, vous acceptez de :
Lors de votre inscription sur le Site DailyEvents.fr, vous choisissez un identifiant et un mot de passe personnels et confidentiels. Vous ne devez pas les communiquer a des tiers ni leur en permettre l'utilisation.
Un seul compte est autorisé pour une meme personne. Chaque connexion au Site, qu'elle soit frauduleuse ou non, est implicitement considéré comme émanant du Membre concerné, qui s'engage expressément a en assumer toutes les conséquences. Le Membre dégage ainsi DailyEvents.fr de toute demande ou poursuite a ce titre. Le Membre est responsable de toute utilisation faite de son identifiant. En cas de perte ou d'utilisation frauduleuse de ses identifiants, le Membre devra immédiatement en avertir l'équipe de DailyEvents.fr.
En cas d'utilisation du Site de façon contraire a sa destination, DailyEvents.fr se réserve le droit de résilier le compte du membre immédiatement et sans préavis. Logos et identités visuelles
Lorsqu'un Membre souhaite envoyer une invitation électronique a une personne non Membre, le Membre peut fournir a DailyEvents.fr les coordonnées électroniques (adresse e-mail) de cet Invité (personne a qui un Membre a proposé ou conseillé de venir sur le Site DailyEvents.fr).
Le Membre s'engage alors a avoir préalablement obtenu le consentement valide de l'Invité pour le traitement de ses données. Il est entierement et exclusivement responsable a l'égard du Site des conséquences de la transmission a DailyEvents.fr des coordonnées d'un Invité.
DailyEvents.fr enverra un courrier électronique a cet Invité, de la part du Membre, afin de l'inviter a se rendre sur le Site DailyEvents.fr
DailyEvents.fr s'engage a utiliser les coordonnées de l'Invité uniquement pour lui envoyer un courrier électronique d'invitation a la demande et sous la responsabilité du Membre concerné.
Par conséquent, DailyEvents.fr s'engage a ne pas conserver l'adresse électronique des Invités en cas de non réponse de leurs parts.
Vous reconnaissez que le Service et le Site vous sont disponibles pour une utilisation strictement privée et non commerciale. Vous garantissez qu'aucun élément envoyé par le biais de votre compte ou publié, transmis, partagé par vous-meme sur ou par le biais du Service n'enfreigne les droits d'un tiers (droit d'auteur, marque, vie privée, droit a l'image ou autres droits personnels ou de propriété) ou qu'il ne comporte de contenu diffamatoire, injurieux ou illégal.
En outre, vous acceptez de ne pas utiliser le Service ou le Site pour:
Vous etes seul responsable des photos, profils (y compris vos nom, photos et ressemblances), messages, articles, textes, informations, musiques, vidéos, et tout autres éléments numériques publiés, annonces, descriptif, nature et contenu d'événements et autre contenu que vous publiez sur le Service ou le Site (ou par son intermédiaire), ou que vous transmettez ou partagez avec d'autres utilisateurs. Vous vous interdisez de publier, transmettre ou partager, sur le Site ou le Service, un Contenu utilisateur dont vous n'etes pas l'auteur ou que vous n'avez pas le droit de publier. Vous acceptez sans réserve que DailyEvents.fr puisse, le cas échéant, modifier le Site ou supprimer ou retirer, sans préavis, tout Contenu du site ou tout Contenu utilisateur, a son entiere discrétion, avec ou sans motif, y compris tout Contenu utilisateur que DailyEvents.fr estime enfreindre les conditions du présent Contrat, ainsi que tout Contenu utilisateur pouvant présenter un caractere offensant ou illégal ou susceptible d'enfreindre les droits des utilisateurs ou des tiers, ou encore de menacer la sécurité des utilisateurs ou des tiers ou de leur porter atteinte. La responsabilité et le cout de la création de copies de sauvegarde et du remplacement du Contenu utilisateur que vous publiez ou stockez sur le Site vous incombent totalement.
En publiant un Contenu utilisateur sur le Site, vous autorisez expressément DailyEvents.fr a créer les copies nécessaires pour faciliter la publication et le stockage du Contenu utilisateur sur le Site. En publiant un Contenu utilisateur sur tout ou partie du Site, vous garantissez détenir les droits nécessaires a cet effet et concédez expressément a DailyEvents.fr, une licence irrévocable, perpétuelle, non exclusive, transférable et pour le monde entier sans rétribution financiere de sa part, d'utiliser, copier, représenter, diffuser, reformater, traduire, extraire (en tout ou partie) ce Contenu. A tout moment, vous pouvez supprimer votre Contenu utilisateur du Site. Si vous choisissez de supprimer votre Contenu utilisateur, la présente licence prendra fin automatiquement mais vous acceptez que la Société puisse conserver des copies archivées du Contenu utilisateur supprimé. DailyEvents.fr ne revendique aucun droit de propriété sur votre Contenu utilisateur. En vertu des présentes Conditions d'utilisation, vous demeurez propriétaire de votre Contenu utilisateur et des droits d'auteur ou autres qui lui sont associés.
Par respect des droits de propriété intellectuelle, nous interdisons aux utilisateurs de publier ou de transmettre de toute autre maniere sur le Site ou le Service DailyEvents.fr des éléments enfreignant les droits de propriété intellectuelle de tiers. Lors de la réception d'une notification d'allégation de violation de droits d'auteur, nous supprimons ou désactivons immédiatement l'acces aux éléments concernés et, en cas de violations répétées des droits d'auteur, nous résilions les comptes des utilisateurs récidivistes.
Quand vous utilisez DailyEvents.fr, vous nous fournissez deux types d'informations : d'une part des informations personnelles, que vous avez volontairement choisi de révéler et que nous collectons et, d'autre part, des données relatives a l'utilisation du site Internet que nous collectons quand vous interagissez avec notre Site Internet.
Quand vous vous inscrivez sur DailyEvents.fr, vous nous fournissez certains renseignements personnels, comme votre nom, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone, votre adresse, votre sexe, ainsi que d'autres informations personnelles que vous acceptez de nous communiquer.
Lorsque vous vous connectez sur DailyEvents.fr, nous enregistrons le type de votre navigateur et votre adresse IP. De plus, nous stockons certaines informations de votre navigateur en utilisant des < cookies >. Un cookie est un élément contenant des données relatives a l'utilisateur et qui est stocké dans son ordinateur. Nous utilisons des cookies d'identification de session qui confirment que l'utilisateur est identifié. Ces cookies cessent d'etre valables des que vous fermez votre navigateur. Par défaut, nous utilisons un cookie permanent qui enregistre votre identifiant (mais pas votre mot de passe) pour faciliter votre prochaine connexion a DailyEvents.fr. Vous pouvez supprimer ou interdire ce cookie si vous souhaitez désactiver cette option.
Lorsque vous utilisez DailyEvents.fr, vous pouvez actualiser votre profil personnel, vos amis, envoyer des messages privés, créer des événements, mettre a jour ces événements, ainsi que transmettre des informations de diverses manieres. Nous conservons ces informations afin de vous offrir un service et des fonctions personnalisés. Dans la plupart des cas, nous les conservons de façon a ce que, par exemple, vous puissiez retrouver les messages que vous avez envoyés ou consulter votre liste d'amis. Lorsque vous mettez a jour des informations, nous conservons généralement une copie de sauvegarde des versions antérieures pendant un certain temps, afin de pouvoir récupérer ces informations si nécessaire.
Veuillez noter que vous publiez sur ce Site Internet des informations a vos risques et périls. Bien que nous vous permettions de définir des options de confidentialité visant a limiter l'acces a vos données, il n'existe aucun systeme de sécurité infaillible. Nous ne sommes pas en mesure de contrôler les actions d'autres utilisateurs avec lesquels vous avez décidé de partager vos pages et vos informations. Nous ne pouvons donc en aucun cas garantir que le contenu que vous publiez sur ce site ne sera pas vu par des personnes non autorisées. Nous ne sommes en aucun cas responsables du non-respect des parametres de confidentialité ou des mesures de sécurité en vigueur sur ce site. Vous comprenez et reconnaissez que, meme apres suppression, des copies du contenu utilisateur peuvent rester visibles dans les pages d'archives et les pages en cache ou bien si d'autres utilisateurs ont enregistré ou copié votre contenu.
Conformément a la directive 2000/31/CE du 8 juin 2000, ces conditions d'utilisation et l'acces au Site sont régis, interprétés et appliqués conformément au droit français.
Conformément a la réglementation en vigueur, les administrateurs de DailyEvents.fr peuvent etre amenés a transmettre vos données personnelles pour satisfaire les demandes des autorités compétentes, notamment judiciaires, qui lui sont notifiées.
Si vous apparaissez sur une photo du diaporama, dans un profil ou une galerie photos d'un membre, et que vous ne le souhaitez pas, vous etes invité a vous rapprocher de ce membre afin de lui demander la suppression de la photographie ou vous apparaissez. En cas de refus de ce membre, prenez contact avec les administrateurs du site.
L'inscription et l'acces aux Services proposés sur DailyEvents.fr est gratuit.
Vous devez néanmoins disposer d'un équipement informatique et d'une connexion a internet adapté, dont les frais restent a votre charge exclusive.
La mission du Site DailyEvents.fr s'arrete a la mise en ligne d'événements et d'Activités proposés par ses membres. Le financement des événements et des Activités est sous la responsabilité de l'initiateur de l'événement ou de l'Activité (organisateur). Et les potentiels frais d'entrées, d'hébergement ou de participation a la charge unique des participants de l'événement.
DailyEvents.fr a pour mission de mettre a disposition de ses membres une Interface Utilisateur complete et un Forum, afin qu'ils puissent se rencontrer amicalement entre membres, et proposer des événements et Activités ouvertent aux autres membres du site.
En organisant des événements et activités sur DailyEvents.fr, vous vous engagez a :
DailyEvents.fr se réserve le droit de supprimer a tout moment et sans préavis tout événement ne respectant pas ses conditions.
Les participants aux événements et Activités proposées sur DailyEvents.fr s'engage a :
L'organisation, la participation et le déroulement de l'événement et Activités proposées sur le Site DailyEvents.fr est a la responsabilité exclusive des organisateurs et des participants. En aucun cas DailyEvents.fr, ses administrateurs, ne peuvent etre tenus responsables de tout dommage subi ou occasionné par un participants a un événement proposé par un membre sur le site. DailyEvents.fr n'est qu'une interface permettant a ses membres de proposer des événements aux autres membres du site, c'est la responsabilité personnelle des membres qui est engagée lors de leur participation a des événements et activités proposées sur DailyEvents.fr.
Vous etes seul responsable de vos interactions avec les autres utilisateurs de DailyEvents. Le cas échéant, nous nous réservons le droit (sans toutefois y etre obligés) de contrôler les conflits entre vous et d'autres utilisateurs.
En aucune maniere, DailyEvents.fr n'est responsable du Contenu utilisateur ou des événements que celui-ci propose, contenus tiers publiés sur le Site ou liés au Service, qu'ils soient publiés ou générés par des utilisateurs du Site, par DailyEvents, par des tiers ou par tout équipement ou programme associé a ou utilisé dans le Site ou le Service. Malgré nos regles régissant la bonne conduite des utilisateurs et les publications, nous ne contrôlons pas et ne sommes pas responsables de ce que les utilisateurs publient, transmettent ou partagent sur le Site et nous ne sommes pas responsables du contenu insultant, déplacé, obscene, illégal ou répréhensible susceptible de figurer sur le Site ou d'etre lié au Contenu utilisateur ou aux événements proposés par les membres et contenus tiers. DailyEvents n'est pas responsable du comportement des utilisateurs du Site ou du Service, qu'ils soient connectés ou non.
De temps a autre, le Site DailyEvents.fr et le Service peuvent etre temporairement indisponibles pour des raisons de maintenance ou autres. DailyEvents.fr dégage toute responsabilité en cas d'erreurs, omissions, interruptions, suppressions, défauts, retards de fonctionnement ou de transmission, défaillances des lignes de communications, vol, destruction ou utilisation non autorisée ou dégradation des communications de l'Utilisateur. DailyEvents.fr n'est pas responsable des dysfonctionnements techniques ou d'autres problemes liés au réseau ou au service téléphonique, aux systemes informatiques, aux serveurs ou aux fournisseurs, a l'équipement informatique ou de téléphonie mobile, aux logiciels, pannes de messagerie électronique ou de lecteurs en raison de problemes techniques ou d'engorgement du trafic sur Internet ou sur n'importe quel Site, voire d'une combinaison de ces problemes ; elle n'est pas non plus responsable des dommages subis par l'Utilisateur ou l'ordinateur de toute personne, le téléphone portable, le matériel ou les logiciels d'autrui consécutivement a l'utilisation ou au téléchargement d'éléments liés a Internet et/ou liés au Service. En aucun cas, DailyEvents.fr ne saurait etre tenue responsable des pertes ou dommages, y compris les pertes ou dommages subis par le Contenu utilisateur ainsi que les dommages corporels ou déces, résultant de l'utilisation du Site ou du Service, d'un Contenu utilisateur ou de participation aux événements proposées par ses membres, contenus tiers publiés sur le Site ou le Service ou disponibles par ce biais, transmis aux Utilisateurs ou résultant d'interactions entre utilisateurs du Site, qu'ils soient connectés ou non.
Le site, le service et le contenu du site sont fournis < en l'état > ; DailyEvents.fr ne fait aucune déclaration ni n'accorde aucune garantie, expresse ou implicite, y compris les garanties de propriété, de convenance a un usage particulier ou de non-contrefaçon. DailyEvents.fr ne peut garantir et ne promet aucun résultat particulier de l'utilisation du site et/ou du service. la société exclut toute garantie et ne fait aucune déclaration concernant la pertinence, l'exhaustivité, la fiabilité, l'actualité ou l'absence d'erreurs des contenus ou éléments du site ou du service ; elle ne garantit pas non plus l'absence de virus ou de composants nocifs sur les serveurs du site et du service. vous devez donc etre prudent lors de l'utilisation et du téléchargement de tels logiciels, contenus ou éléments et utiliser des logiciels de détection et de suppression de virus reconnus par le marché. sans préjudice de ce qui précede, vous reconnaissez expressément que le téléchargement ou l'obtention de contenu, d'éléments, de données ou de logiciels a partir ou par l'intermédiaire du service s'effectue a votre discrétion et a vos risques et que vous etes seul responsable des dommages éventuels subis par votre ordinateur ou tout autre dispositif, et de la perte de données ou de tout autre préjudice résultant de l'utilisation des éléments précités.
A tout moment et sans préavis, DailyEvents.fr se réserve le droit de modifier en tout ou partie le contenu et les autres éléments utilisés ou figurant sur le Site, ainsi que les Services disponibles sur le Site. Les références a des événements et autres informations par l'utilisation de noms commerciaux, de marques, de noms de fabricant, de fournisseur ou autres ne constituent en aucun cas une acceptation ou une recommandation (explicite ou implicite) de DailyEvents.fr a propos de ces éléments.
Chaque Membre peut résilier son inscription a DailyEvents.fr a tout moment et ce, sans motif, ni préavis. En cas de résiliation, DailyEvents.fr s'engage a supprimer définitivement de sa base de données toutes les informations concernant le membre (données personnelles, inscriptions aux événements, photos, commentaires).
Vous acceptez cependant que DailyEvents.fr puisse conserver des copies archivées du Contenu utilisateur supprimé. DailyEvents.fr ne revendique aucun droit de propriété sur votre Contenu utilisateur. En vertu des présentes Conditions d'utilisation, vous demeurez propriétaire de votre Contenu utilisateur et des droits d'auteur ou autres qui lui sont associés.
DailyEvents.fr pourra résilier votre inscription, supprimer votre profil ou tout contenu ou information que vous avez publié sur le Site, le Forum et/ou vous interdire l'utilisation ou l'acces au Service, au Site ou au Forum avec ou sans motif, avec ou sans préavis, a tout moment et a son entiere discrétion.
En cas d'inactivité du Membre pendant plus de 12 mois, celui-ci sera préalablement informé par courrier électronique d'une éventuelle résiliation de son compte.
Ces Conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre vous-meme et DailyEvents.fr eu égard a l'utilisation du Site et/ou du Service. Elles annulent et remplacent tous accords antérieurs entre vous-meme et DailyEvents.fr relativement a l'utilisation du Site ou du Service. Toute défaillance de la Société dans l'exercice ou l'application d'un droit ou d'une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne saurait constituer une renonciation a ce droit ou a cette disposition dans quelque autre situation que ce soit. La non-validité éventuelle d'une disposition quelconque du présent Contrat n'entache en rien la validité des autres dispositions. Toute clause des présentes Conditions éventuellement déclarée nulle, illégale ou inapplicable sera considérée comme indépendante des autres dispositions de ces Conditions, et n'aura aucun autre effet sur la validité ou l'applicabilité des dispositions restantes.
